Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OU SONT-ELLES ?
LACAILLE DESSE Dominique

Numéro de dépôt :
96628965
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque OU SONT-ELLES ?

Déposée le 5 juin 1996 par LACAILLE DESSE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OU SONT-ELLES ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est LACAILLE DESSE Dominique, domicilié(e) 60 rue Auguste Comte, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACAILLE DESSE Dominique - France.

La marque OU SONT-ELLES ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OU SONT-ELLES ? est expirée depuis le 5 juin 2006.

LACAILLE DESSE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SLOOPER , SLOOPER


LACAILLE DESSE Dominique - 60 rue Auguste Comte, 69002 LYON - France


LACAILLE DESSE Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Appareils et instruments photographiques et d'enseignement Appareil pour la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétique. Appareils pour le traitement de l'information. Papier, carton, livres, annuaires, journaux, manuels, cahiers, calendrier, carnets, prospectus de publication. Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Production de spectacles ou de films. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.